J’ai assisté hier, au Sénat, à la déclaration de politique générale du Premier ministre Jean-Marc Ayrault, lue par le numéro deux du Gouvernement, Laurent Fabius. Je veux vous dire brièvement que la feuille de route que s’est fixée le Gouvernement est d’une grande rigueur et ne manque pas d’ambitions.
Dans un contexte de croissance revue à la baisse (0,3% pour 2012 et environ 1,2% pour 2013, contre 0,7% et 1,7% auparavant prévus), la lutte contre la dette, qui atteint près de 1.800 milliards d’euros, est érigée au rang de priorité, au même titre que l’emploi, car selon Jean-Marc Ayrault « une France endettée est une France dépendante« . La dette, c’est moins d’écoles, moins de crèches, moins d’hôpitaux, moins de transports publics…
C’est une bonne chose. On ne peut pas développer des mesures de développement économique et d’aide sociale si on n’a pas de solides et saines bases financières.
Il a aussi déclaré vouloir « installer le changement dans la durée, (…) prendre le temps d’écouter, d’évaluer, de décider, de faire partager, condition même du changement« . C’est la bonne méthode, après l’agitation de ces dernières années, et l’immobilisme des années précédentes, la France doit avancer, avec fermeté et vigueur, tout en associant les partenaires sociaux, les élus et les corps constitués aux discussions importantes.
Concernant la réforme territoriale, il a annoncé l’abrogation de la loi instituant le conseiller territorial et la réforme du mode d’élection des conseillers généraux. C’est heureux et je m’en réjouis. Je n’ai cessé, ces derniers mois, de démontrer combien la réforme des collectivités locales portée tambour battant par le gouvernement Fillon était en réalité « une régression territoriale. »
Il a appelé de ses vœux « que l’État et les collectivités locales mènent une action plus lisible, plus efficace, et moins coûteuse« . Les collectivités prendront naturellement leur part de l’effort national de redressement des comptes publics, avec davantage d’autonomie et de responsabilité, dans le cadre d’un pacte financier négocié avec l’État.
C’est une nouvelle preuve de la constance du président de la République et de son gouvernement qui ont toujours annoncé vouloir donner davantage d’autonomie aux collectivités locales dans le cadre d’une grande réforme de décentralisation négociée.
Or, les collectivités locales engagent 70% de l’investissement public dans notre pays. Elles doivent être soutenues et j’ai confiance en Marylise Lebranchu pour mener à bien les réformes qui permettront aux collectivités territoriales de trouver une place plus efficace dans l’organisation de la vie publique de notre pays.
C’est le début d’une belle aventure. Difficile mais plus juste, plus durable aussi. Jean-Marc Ayrault et son équipe tiennent le bon cap et proposent les bonnes méthodes pour redresser la France et soutenir les Français.
Comme vous l’avez peut-être lu dans la presse, j’ai décidé de mettre en place au Conseil général des Bouches-du-Rhôneune nouvelle méthode de travail fondée sur l’ouverture et la transversalité.
Au moment où l’Etat presse le pas pour redessiner les contours de la carte intercommunale, à l’heure où de sérieuses interrogations se posent sur les conséquences de la réforme territoriale, tandis que certains envisagent la création d’une métropole s’inscrivant dans les frontières de la communauté urbaine de Marseille, nous devons tous nous mettre en mouvement afin de garder en main les clés de notre destin.
C’est un combat de chaque jour que de répondre avec rapidité aux attentes de nos concitoyens.
Cela signifie d’intégrer plus fortement les conseillers généraux de ma majorité, socialistes, communistes et citoyens, au processus de décision et de responsabilité politique.
Car pour faire plus, il faut que nous soyons plus nombreux à prendre des responsabilités et à les assumer.
Pour faire mieux il faut se parler plus souvent, échanger non plus sur des dossiers précis, ce que nous faisons chaque jour depuis des années, mais bien sur les orientations à donner aux grandes thématiques qui engagent fortement la politique du Conseil général.
Concrètement, nous avons créé deux nouvelles instances de gouvernance.
Un conseil politique départemental et des Comités de suivi viseront à améliorer les prises de décision, tout en mettant en œuvre une transversalité indispensable pour le traitement de dossiers structurants.
Le Conseil politique départemental se réunira toutes les 15 jours. Constitué d’élus référents des chantiers prioritaires, il nous permettra de préparer, pour chaque commission permanente et séance publique, des dossiers bâtis selon une approche concertée et transversale, tout en apportant des réponses précises et audacieuses aux attentes de nos concitoyens.
Les Comités de suivi seront thématiques, autour de six chantiers prioritaires : coopération métropolitaine, transport, éducation / sécurité, investissement / aménagement du territoire, agenda 21 / solidarité / santé, culture / Marseille Provence 2013).
C’est dans ce cadre, avec cette méthode, en privilégiant l’échange, le travail d’équipe, et en étant concret, que nous engagerons un travail qui permettra au Conseil général d’évoluer, de garder le mouvement, à l’image d’un département qui bouge, qui innove, d’un département qui entend concrétiser, à court et à long terme, le désir de mieux vivre ensemble qui anime les habitants des Bouches-du-Rhône.
Ce budget a été élaboré dans un contexte dégradé par l’environnement socio-économique et l’incertitude née des réformes en cours. Les fermetures d’entreprises, la montée du chômage, la précarité concernent au premier chef les élus de proximité que sont les maires et les conseillers généraux.
Une situation économique et sociale difficile
En plus de la crise, qui accroît mécaniquement les dépenses notamment sociales et pèse sur les ressources, l’Etat a engagé, par la suppression de la taxe professionnelle, une réforme déséquilibrée de la fiscalité qui porte atteinte à la liberté des collectivités territoriales.
Désormais, notre autonomie fiscale ne repose plus exclusivement que sur les taxes ménages (taxe d’habitation, taxes foncières). De surcroît, pour 2011 et les années suivantes, le gouvernement de Nicolas Sarkozy ne nous a donné aucune visibilité sur les conséquences de cette réforme fiscale.
Malgré ce contexte difficile, teinté de fortes incertitudes, nous maintiendrons les politiques auxquelles nos administrés sont attachés. Tirant partie d’une situation financière particulièrement saine, ce budget 2010 sera un budget d’action et d’espoir au service de nos concitoyens. Les taux d’imposition du Conseil général seront stables pour la sixième année consécutive et les dépenses de fonctionnement n’augmenteront qu’à la marge.
Un budget d’action et d’espoir
Les politiques sociales, en hausse de près de 9%, représenteront plus de 60% du budget de fonctionnement. Elles concernent principalement des charges transférées par l’Etat comme l’ensemble des allocations de solidarité nationale (Allocation Personnalisée d’Autonomie, Revenu de Solidarité Active, Prestation de Compensation du Handicap…), alors que les compensations que l’Etat nous doit fondent au fil des ans.
L’investissement local est l’un des moteurs de l’économie et de l’emploi. C’est pourquoi, depuis longtemps et davantage encore en 2009 par le vote unanime d’un plan quinquennal d’investissement, j’ai toujours souhaité privilégier ce mode d’action. En 2010, j’entends le conforter grâce à un budget d’investissement de près de 550 millions d’euros. C’est un plan résolument anti crise, porteur d’une vision d’avenir et accélérateur de partenariats.
Un plan anti crise et porteur d’avenir
Le Conseil général souhaite pouvoir démarrer sans délai, ce qui signifie qu’il doit reprendre pour partie des projets suffisamment avancés pour être mis en œuvre, par exemple sur la construction de logements sociaux. 2011 devrait être l’année de l’accélération au niveau des projets, ce qui entendra, je l’espère, de nombreuses embauches.
Résolument tourné vers l’avenir, le Conseil général mobilisera le syndicat mixte des transports afin d’accélérer la coopération et clarifier l’offre de transports publics.
Le budget du Conseil général des Bouches-du-Rhône est offensif, au profit de tous, sans mettre en danger ses ressources. Il nous protège et a pour vocation de soulever un peu la chape de difficultés et de morosité posée par la crise et l’action néfaste du gouvernement, en attendant 2012 et, je l’espère, un vent d’espoir porté par le/la candidat(e) socialiste.
Hier, les Français ont exprimé leurs inquiétudes sur les retraites, notamment à Marseille où la mobilisation a été forte. Alors que le chômage, la santé, l’éducation et la sécurité sont pour nos concitoyens des sujets prioritaires, pourquoi choisir d’aborder la réforme territoriale ?
C’est très simple : nous le faisons parce qu’il s’agit d’une même cause, du même sujet, d’un même combat. Quand nous nous mobilisons contre des textes rétrogrades, nous le faisons parce que les collectivités territoriales agissent dans la vie quotidienne de nos concitoyens. Il n’y a pas d’un côté, ce qui se passe dans les départements, les mairies ou les régions, et de l’autre, la politique nationale.
Dans ce combat, j’ai souhaité inviter Laurent Fabius à venir passer une journée dans les Bouches-du-Rhône. une journée riche de rencontres, de débats, d’échanges. Depuis des mois, à l’Assemblée, sur le terrain et dans les médias Laurent a été un intervenant essentiel. Il a pris une part déterminante, en homme d’État qu’il est, pour mesurer avec finesse et précision, les dangers de ce mauvais projet de loi.
Comme lui, je pense qu’il ne s’agit pas d’une réforme, mais d’une régression dangereuse. Et, si d’aventure les projets du gouvernement n’étaient pas amendés, nous assisterions à un grand bon en arrière pour nos territoires, un grand bon en arrière pour les services publics de proximité. Ne tournons pas le dos à l’histoire ! Ne signons pas l’arrêt de mort de la décentralisation chère à Gaston Defferre !
C’est pourquoi j’ai souhaité organiser, hier matin, une rencontre avec les acteurs culturels du département à la Friche de la Belle de Mai afin de débattre ensemble des conséquence de cette « régression » sur le financement des associations culturelles, sur celui de la création artistique aussi. Car, faute de moyens, d’ambition, le pays va perdre son identité culturelle. Cette réforme va briser net 25 ans de travail et de prise de conscience.
Dans un deuxième temps, nous nous sommes rendu à la Mini-Halte Vallier pour une rencontre avec le personnel et aborder les conséquences de la réforme Morano sur les services publics de la petite enfance. A la suite de quoi nous avons dialogué avec les employés de La Poste du 8e arrondissement de Marseille. Là aussi, un service public gravement menacé…
Plus tard, à Miramas, c’est avec plaisir que nous avons rencontré les militants PS de la ville autour d’un pot de l’amitié, avant de conclure la journée à Salon-de-Provence par un grand débat avec les élus locaux des Bouches-du-Rhône sur la réforme territoriale elle-même.
Il en ressort que cette recentralisation s’accompagne du gel des dotations et de l’étranglement financier des collectivités à travers la suppression de la Taxe professionnelle. Or, ce sont elles qui assurent plus de 70% de l’investissement public. C’est donc la fin d’un certain modèle de démocratie locale qui organisait une relation privilégiée entre les élus et les citoyens.
Par ailleurs, ce texte prépare l’émergence de nouvelles inégalités fiscales qui risquent, demain, de peser sur les ménages. Enfin, loin d’une simplification supposée du « mille-feuille », le projet de loi le rend encore plus illisible et plus complexe.
Une journée riche de rencontres, de débats, d’échanges disais-je. Une journée de mobilisation bien nécessaire !
Avec l’ensemble des présidents des intercommunalités des Bouches-du-Rhône nous avons eu cet après-midi une séance de travail à l’Hôtel du Département destinée à poser les bases du développement de la coopération métropolitaine.
Je ne vais pas ici revenir sur le projet de loi de réforme territoriale qui va être soumis à l’appréciation des parlementaires. J’ai déjà eu l’occasion de vous dire mon avis, et mes désaccords.
Je n’entends pas non plus insister sur les inquiétudes qui se sont manifestées après la suppression de la taxe professionnelle, suivie aujourd’hui par l’annonce d’un gel, ou d’une diminution des crédits de l’Etat.
Toutefois, nul n’ignore ce contexte et je pense que l’initiative que nous avons prise, au travers de cette discussion autour de la coopération métropolitaine est une façon novatrice de répondre à la crise.
Pour nous, il n’est pas question de commencer notre travail en traçant un périmètre. C’est certainement la plus mauvaise façon de traiter un dossier complexe, qui exige de l’intelligence, de la prudence et de la patience.
Au terme de périmètre, je préfère celui de projets. C’est la seule façon de rechercher une nécessaire solidarité entre les territoires dans le respect de l’identité et de la culture de chacun. L’heure n’est plus à l’égoïsme, l’isolement et le repli sur soi ne peuvent être des solutions d’avenir.
Pour vous donner un exemple de la méthode que nous privilégions, c’est la création du syndicat mixte des transports qui doit servir de base à notre travail. Cette approche nous permettra également de dépasser les clivages politiques, tout en associant le monde économique à notre démarche.
C’est la meilleure des manières d’apporter des réponses novatrices, de proximité, aux attentes de nos concitoyens.
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A l’issue de cette rencontre un communiqué commun a été présenté à la presse :
Coopération métropolitaine : Une volonté commune, une ambition d’avenir partagée
La réforme territoriale contestée qui va être débattue au Parlement dessine les contours d’une nouvelle organisation pour nos territoires. Dans ce contexte, nous avons décidé d’initier une coopération sur la base de la responsabilité collective et de la confiance mutuelle.
Nous savons que l’isolement et le repli sur soi sont des solutions à courte vue. Nous refusons également de réduire la question métropolitaine à un enjeu politicien.
Si Marseille doit être confortée dans son rôle de capitale euroméditerranéenne, nous affirmons que le développement d’une coopération métropolitaine, respectueuse des territoires et des communes, ne peut pas passer par la création autoritaire d’une superstructure aux pouvoirs exorbitants.
C’est pour cela que les présidents des intercommunalités des Bouches-du-Rhône, et le président du Conseil général, entendent fédérer compétences et énergies, mutualiser savoirs et savoir faire et regrouper des moyens pour traiter des dossiers structurants.
Nous avons su le faire en créant le syndicat mixte des transports, ou bien en participant, ensemble, au projet de Marseille – Provence, capitale européenne de la culture.
Continuons, dans le cadre du volontariat, en prenant en compte les identités et la culture qui font la richesse de nos territoires, en privilégiant la recherche constante de l’efficacité au service de l’intérêt public. Ainsi, nous posons les bases d’une aire métropolitaine multipolaire de projets.
C’est notre volonté commune, c’est l’ambition que nous partageons !
L’économie et le tourisme, l’université et la recherche, l’aménagement du territoire, le logement, l’agriculture, le cadre de vie et les espaces naturels, la culture, le sport et les loisirs : ce sont les thèmes sur lesquels nous travaillons. Ils sont au cœur des projets qui nous aiderons à initier cette coopération métropolitaine afin de faciliter la vie de nos concitoyens.
Cette coopération se construira en partageant une même ambition, dans le respect de chacun, au profit de tous.
Pour aboutir à ce projet concerté, et surtout partagé, il est important de mettre en place une gouvernance plurielle, qui rassemblera les exécutifs et les forces vives du département, organisée autour d’une conférence des exécutifs à présidence tournante.
Ainsi, avec pragmatisme et réalisme, nous concrétiserons une volonté commune, garante du respect de nos territoires, de nos concitoyens, pour réaliser dans le cadre d’une ambition partagée des projets d’avenir.
Notre modèle social est fondé sur la solidarité entre les générations, c’est-à-dire et avant tout : la retraite par répartition.
Le gouvernement entend soumettre au parlement un projet de loi de réforme des retraites dès le mois de septembre, tablant sur une concertation «consensuelle» dictée par l’urgence.
Cette urgence me paraît suspecte et je rejoins Martine Aubry lorsqu’elle dit : « nous sommes prêts à travailler, mais pas le couteau sous la gorge ». Il ne faut pas, en effet, faire semblant d’avoir du courage. Les regards du gouvernement se portent, naturellement, sur les actifs qui devraient, pour satisfaire à la situation, cotiser plus longtemps.
Pourtant, le gouvernement pourra-t-il mener cette réforme à son terme en maintenant, sur la question spécifique du financement, la pression sur deux paramètres seulement : l’âge et la durée de cotisation ? Si c’est le cas, alors c’est prendre le risque de ne rien solutionner et d’accroître les inégalités !
De toute évidence, au vue des nombreuses modifications structurelles que devraient apporter cette réforme dans notre société, le gouvernement n’envisage pas une simple promenade de santé.
Les partenaires sociaux ne cachent d’ailleurs pas leurs inquiétudes face au court délai de concertation imparti. Il est à craindre un passage en force à la faveur de l’été.
Le positionnement du parti socialiste s’affiche donc stratégique, il propose, en dehors du cadre de la concertation fixé par le premier ministre, un large projet de société répondant à une « crise de civilisation » par une « offensive de civilisation ». Thème cher au philosophe Edgar Morin.
Il est heureux qu’il refuse de se laisser enfermer dans un calendrier devenu fou et bien inspiré d’attendre que le gouvernement avance ses pions avant d’entrer dans le détail des propositions qu’il présentera aux Français dans le cadre d’une réforme fiscale d’ampleur, dont nous connaissons les grandes lignes : élargissement de l’assiette des cotisations à la valeur ajoutée, taxation des stock-options et autres rémunérations non assujetties…
Reste que ce débat doit surtout permettre de sortir des réflexes conservateurs, c’est la seule voie possible pour trouver une solution consensuelle à une réforme vitale pour l’avenir du pays.
A ce titre, la mobilisation de demain, à l’occasion de la fête du travail, ne sera pas neutre. A Marseille comme partout en France.
Samedi 24 avril à Rousset, j’ai eu le plaisir d’intervenir devant près de 300 militants du Parti socialiste, à la suite du traditionnel séminaire des secrétaires et trésoriers de sections de la Fédération des Bouches-du-Rhône.
L’objectif est, à la fois, pour la direction départementale du Parti socialiste, de réexpliquer les modalités de fonctionnement, de travail, de réflexion, d’actions de la Fédération, mais aussi pour les cadres des sections de commenter l’actualité de leurs territoires et du Parti.
Ils ont pu évoquer la première convention nationale du projet du Parti socialiste qui portera sur le nouveau modèle de développement économique et social, les élections cantonales de l’an prochain, le débat sur les retraites, la réforme sur les collectivités territoriales qui aura des effets désastreux sur les services publics locaux et la vie des associations…
Le calendrier de la Fédération est chargé puisque Pierre Moscovici, député du Doubs, est attendu pour débattre de la Première convention à Marseille(ce pourrait être le 6 mai),puis Laurent Fabius, ancien premier ministre, interviendra devant les élus socialistes à Salon de Provence le 27 mai sur la réforme des collectivités territoriales. Durant cette rencontre, j’ai annoncé la venue prochaine, dès cette année, de Martine Aubry, notre première secrétaire.
Le Parti socialiste est à un tournant de son histoire. Nous devons être capables à la fois de nous opposer à la politique du gouvernement, mais surtout de réfléchir ensemble pour proposer un projet alternatif sur toutes les grandes questions qui touchent les Français : transports, logement, retraites, emploi, sécurité…
La Fédération des Bouches-du-Rhône est déjà au travail. La mobilisation des militants socialistes de notre département conforte ma décision de m’investir plus encore auprès d’eux dans la réflexion de fond et le travail pour préparer l’alternance.
Après avoir assisté au Conseil national du Parti socialiste, samedi 27 mars 2010, Jean-Noël Guérini, Sénateur et Président du Conseil général des Bouches-du-Rhône a rejoint une forte délégation d’élus du département pour participer au rassemblement organisé par le PS : « Mobilisés pour l’avenir de nos territoires », à la Mutualité dans le 5e arrondissement de Paris.
A cette occasion, il a pu redire son opposition à la réforme gouvernementale, « une vraie régression territoriale » qui « signe la fin de la décentralisation, des élus et des services publics de proximité ». Ce projet va « donner l’autorité aux Préfets et ça, nous ne le voulons pas ! » affirme-t-il sans ambages.
Poursuivant son propos, il cite Alain Rousset (Président de l’Association des Régions de France) qui a raison « quand il dit que le gouvernement est en train d’assécher financièrement l’ensemble des collectivités territoriales », tout comme Martine Aubry qui, au-delà des critiques de la réforme, analyse avec justesse « la situation économique et sociale grave de notre pays, qui a de fortes répercussions dans le domaine des solidarités » par une aggravation des injustices, « ce qui est une véritable catastrophe ! » insiste-t-il.
Dans les Bouches-du-Rhône, par exemple, « les dépenses de Solidarité représentent un milliard d’euros dans le budget du Conseil général, soit 16% d’augmentation en un an, avec moins de ressources fiscales et une dotation globale en diminution. »
« Quid de la suppression de la taxe professionnelle ? » s’interroge-t-il avant de conclure : « Pensons d’abord aux Français qui souffrent, qui sont sans emploi, quelque-fois dans la misère« , « oui, nous devons être à leur écoute », c’est primordial, « c’est pourquoi je me félicite de l’initiative de Martine Aubry qui nous a immédiatement remis au travail après les élections régionales, au service des Français. »
En marge de la présentation à la presse du budget 2010 du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Jean-Noël Guérini a tenu à aborder deux sujets avec les journalistes : le projet de recherche mondial sur la fusion thermonucléaire ITER et la réforme territoriale.
Sur le projet ITER, « qui est une priorité », il a rappelé les engagements du Conseil général des Bouches-du-Rhône : 152 millions d’investissements dont 70 millions pour l’adaptation du réseau routier départemental (déjà réalisés en décembre 2009) et 80 millions pour le projet lui-même qui seront réalisés jusqu’en 2011.
« Si on nous démontre qu’il faut aller au-delà financièrement et si cela est justifié, alors nous continuerons à financer ITER. Pourquoi? Parce que ce projet international est essentiel pour l’avenir et la recherche, il va permettre de créer des milliers d’emplois et assurer la pérennité du Centre de recherche de Cadarache » précise-t-il.
Très offensif sur la réforme des collectivités territoriales, le président du Département des Bouches-du-Rhône s’interroge sur le flou de l’action gouvernementale : « Je ne sais à quelle sauce nous allons être mangés. On nous dit tout et son contraire. »
Prenant l’exemple des communes, il constate : « avoir des compétences générales ne sert à rien si elles n’ont plus les moyens financiers » pour les réaliser.
« Pensez-vous que si l’ensemble des collectivités territoriales étaient de droite, il y aurait-eu une réforme ? » interroge-t-il directement les internautes. Pour sa part, la réponse est claire : « moi, je ne le pense pas », non sans ajouter : « je vous démontre demain que cette réforme coûtera deux fois plus cher aux français » que les supposées économies présentées par le gouvernement.
J’étais hier à Allauch pour la présentation du projet de Michel Vauzelle. Entouré d’élus et de militants, j’ai tenu à exprimer mon soutien à Michel qui mène pour la Région Provence-Alpes Côte d’Azur une campagne dynamique, porteuse de nos espoirs et de notre attachement à la République.
» Cher Michel, Chers amis
Notre présence, ici, aux côtés de Michel, souligne une mobilisation qui ne doit pas se relâcher dans les 20 jours qui nous séparent du premier tour.
Et cette mobilisation, nous devons tout faire pour qu’elle s’amplifie jusqu’au succès du 21 mars.
Nous prouverons ainsi, avec l’arrivée du printemps, que les socialistes savent honorer les grands rendez-vous.
Car nous gagnerons sur nos valeurs, notre travail, notre engagement quotidien d’élus, mais également sur notre vision, notre capacité à porter un espoir et à nous mettre en perspective. C’est dans cet esprit que dans quelques instants, Michel va vous présenter le projet qu’il défend pour la Région Provence-Alpes Côte d’Azur.
N’en déplaise à la droite, il ne se contente pas d’avoir un bilan, si bon soit-il !
Il a aussi un projet, prouvant qu’à la Région comme dans les collectivités qu’elle gère, la gauche ne se laisse pas porter par la force des habitudes.
La gauche a une ambition et des idées pour celles et ceux qui habitent un territoire aux mille et une richesses. Elle a une vision qui sait allier la force de la proximité, l’audace et l’imagination. Elle a aussi un homme qui incarne ces idées, Michel, dont chacun reconnait la force de conviction.
A la tête d’une liste de rassemblement et d’ouverture, il a su, et il continuera à le faire, marier les talents dans la force d’un collectif ! Avec ses colistiers, et avec notre soutien, Michel va se battre, dans les jours qui viennent, pour que ce projet, ne reste pas à l’état de promesse. Lire le reste de cet article »
Chers amis,
