Ce budget a été élaboré dans un contexte dégradé par l’environnement socio-économique et l’incertitude née des réformes en cours. Les fermetures d’entreprises, la montée du chômage, la précarité concernent au premier chef les élus de proximité que sont les maires et les conseillers généraux.
Une situation économique et sociale difficile
En plus de la crise, qui accroît mécaniquement les dépenses notamment sociales et pèse sur les ressources, l’Etat a engagé, par la suppression de la taxe professionnelle, une réforme déséquilibrée de la fiscalité qui porte atteinte à la liberté des collectivités territoriales.
Désormais, notre autonomie fiscale ne repose plus exclusivement que sur les taxes ménages (taxe d’habitation, taxes foncières). De surcroît, pour 2011 et les années suivantes, le gouvernement de Nicolas Sarkozy ne nous a donné aucune visibilité sur les conséquences de cette réforme fiscale.
Malgré ce contexte difficile, teinté de fortes incertitudes, nous maintiendrons les politiques auxquelles nos administrés sont attachés. Tirant partie d’une situation financière particulièrement saine, ce budget 2010 sera un budget d’action et d’espoir au service de nos concitoyens. Les taux d’imposition du Conseil général seront stables pour la sixième année consécutive et les dépenses de fonctionnement n’augmenteront qu’à la marge.
Un budget d’action et d’espoir
Les politiques sociales, en hausse de près de 9%, représenteront plus de 60% du budget de fonctionnement. Elles concernent principalement des charges transférées par l’Etat comme l’ensemble des allocations de solidarité nationale (Allocation Personnalisée d’Autonomie, Revenu de Solidarité Active, Prestation de Compensation du Handicap…), alors que les compensations que l’Etat nous doit fondent au fil des ans.
L’investissement local est l’un des moteurs de l’économie et de l’emploi. C’est pourquoi, depuis longtemps et davantage encore en 2009 par le vote unanime d’un plan quinquennal d’investissement, j’ai toujours souhaité privilégier ce mode d’action. En 2010, j’entends le conforter grâce à un budget d’investissement de près de 550 millions d’euros. C’est un plan résolument anti crise, porteur d’une vision d’avenir et accélérateur de partenariats.
Un plan anti crise et porteur d’avenir
Le Conseil général souhaite pouvoir démarrer sans délai, ce qui signifie qu’il doit reprendre pour partie des projets suffisamment avancés pour être mis en œuvre, par exemple sur la construction de logements sociaux. 2011 devrait être l’année de l’accélération au niveau des projets, ce qui entendra, je l’espère, de nombreuses embauches.
Résolument tourné vers l’avenir, le Conseil général mobilisera le syndicat mixte des transports afin d’accélérer la coopération et clarifier l’offre de transports publics.
Le budget du Conseil général des Bouches-du-Rhône est offensif, au profit de tous, sans mettre en danger ses ressources. Il nous protège et a pour vocation de soulever un peu la chape de difficultés et de morosité posée par la crise et l’action néfaste du gouvernement, en attendant 2012 et, je l’espère, un vent d’espoir porté par le/la candidat(e) socialiste.
Avec l’ensemble des présidents des intercommunalités des Bouches-du-Rhône nous avons eu cet après-midi une séance de travail à l’Hôtel du Département destinée à poser les bases du développement de la coopération métropolitaine.
Je ne vais pas ici revenir sur le projet de loi de réforme territoriale qui va être soumis à l’appréciation des parlementaires. J’ai déjà eu l’occasion de vous dire mon avis, et mes désaccords.
Je n’entends pas non plus insister sur les inquiétudes qui se sont manifestées après la suppression de la taxe professionnelle, suivie aujourd’hui par l’annonce d’un gel, ou d’une diminution des crédits de l’Etat.
Toutefois, nul n’ignore ce contexte et je pense que l’initiative que nous avons prise, au travers de cette discussion autour de la coopération métropolitaine est une façon novatrice de répondre à la crise.
Pour nous, il n’est pas question de commencer notre travail en traçant un périmètre. C’est certainement la plus mauvaise façon de traiter un dossier complexe, qui exige de l’intelligence, de la prudence et de la patience.
Au terme de périmètre, je préfère celui de projets. C’est la seule façon de rechercher une nécessaire solidarité entre les territoires dans le respect de l’identité et de la culture de chacun. L’heure n’est plus à l’égoïsme, l’isolement et le repli sur soi ne peuvent être des solutions d’avenir.
Pour vous donner un exemple de la méthode que nous privilégions, c’est la création du syndicat mixte des transports qui doit servir de base à notre travail. Cette approche nous permettra également de dépasser les clivages politiques, tout en associant le monde économique à notre démarche.
C’est la meilleure des manières d’apporter des réponses novatrices, de proximité, aux attentes de nos concitoyens.
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A l’issue de cette rencontre un communiqué commun a été présenté à la presse :
Coopération métropolitaine : Une volonté commune, une ambition d’avenir partagée
La réforme territoriale contestée qui va être débattue au Parlement dessine les contours d’une nouvelle organisation pour nos territoires. Dans ce contexte, nous avons décidé d’initier une coopération sur la base de la responsabilité collective et de la confiance mutuelle.
Nous savons que l’isolement et le repli sur soi sont des solutions à courte vue. Nous refusons également de réduire la question métropolitaine à un enjeu politicien.
Si Marseille doit être confortée dans son rôle de capitale euroméditerranéenne, nous affirmons que le développement d’une coopération métropolitaine, respectueuse des territoires et des communes, ne peut pas passer par la création autoritaire d’une superstructure aux pouvoirs exorbitants.
C’est pour cela que les présidents des intercommunalités des Bouches-du-Rhône, et le président du Conseil général, entendent fédérer compétences et énergies, mutualiser savoirs et savoir faire et regrouper des moyens pour traiter des dossiers structurants.
Nous avons su le faire en créant le syndicat mixte des transports, ou bien en participant, ensemble, au projet de Marseille – Provence, capitale européenne de la culture.
Continuons, dans le cadre du volontariat, en prenant en compte les identités et la culture qui font la richesse de nos territoires, en privilégiant la recherche constante de l’efficacité au service de l’intérêt public. Ainsi, nous posons les bases d’une aire métropolitaine multipolaire de projets.
C’est notre volonté commune, c’est l’ambition que nous partageons !
L’économie et le tourisme, l’université et la recherche, l’aménagement du territoire, le logement, l’agriculture, le cadre de vie et les espaces naturels, la culture, le sport et les loisirs : ce sont les thèmes sur lesquels nous travaillons. Ils sont au cœur des projets qui nous aiderons à initier cette coopération métropolitaine afin de faciliter la vie de nos concitoyens.
Cette coopération se construira en partageant une même ambition, dans le respect de chacun, au profit de tous.
Pour aboutir à ce projet concerté, et surtout partagé, il est important de mettre en place une gouvernance plurielle, qui rassemblera les exécutifs et les forces vives du département, organisée autour d’une conférence des exécutifs à présidence tournante.
Ainsi, avec pragmatisme et réalisme, nous concrétiserons une volonté commune, garante du respect de nos territoires, de nos concitoyens, pour réaliser dans le cadre d’une ambition partagée des projets d’avenir.
Après avoir assisté au Conseil national du Parti socialiste, samedi 27 mars 2010, Jean-Noël Guérini, Sénateur et Président du Conseil général des Bouches-du-Rhône a rejoint une forte délégation d’élus du département pour participer au rassemblement organisé par le PS : « Mobilisés pour l’avenir de nos territoires », à la Mutualité dans le 5e arrondissement de Paris.
A cette occasion, il a pu redire son opposition à la réforme gouvernementale, « une vraie régression territoriale » qui « signe la fin de la décentralisation, des élus et des services publics de proximité ». Ce projet va « donner l’autorité aux Préfets et ça, nous ne le voulons pas ! » affirme-t-il sans ambages.
Poursuivant son propos, il cite Alain Rousset (Président de l’Association des Régions de France) qui a raison « quand il dit que le gouvernement est en train d’assécher financièrement l’ensemble des collectivités territoriales », tout comme Martine Aubry qui, au-delà des critiques de la réforme, analyse avec justesse « la situation économique et sociale grave de notre pays, qui a de fortes répercussions dans le domaine des solidarités » par une aggravation des injustices, « ce qui est une véritable catastrophe ! » insiste-t-il.
Dans les Bouches-du-Rhône, par exemple, « les dépenses de Solidarité représentent un milliard d’euros dans le budget du Conseil général, soit 16% d’augmentation en un an, avec moins de ressources fiscales et une dotation globale en diminution. »
« Quid de la suppression de la taxe professionnelle ? » s’interroge-t-il avant de conclure : « Pensons d’abord aux Français qui souffrent, qui sont sans emploi, quelque-fois dans la misère« , « oui, nous devons être à leur écoute », c’est primordial, « c’est pourquoi je me félicite de l’initiative de Martine Aubry qui nous a immédiatement remis au travail après les élections régionales, au service des Français. »
En marge de la présentation à la presse du budget 2010 du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Jean-Noël Guérini a tenu à aborder deux sujets avec les journalistes : le projet de recherche mondial sur la fusion thermonucléaire ITER et la réforme territoriale.
Sur le projet ITER, « qui est une priorité », il a rappelé les engagements du Conseil général des Bouches-du-Rhône : 152 millions d’investissements dont 70 millions pour l’adaptation du réseau routier départemental (déjà réalisés en décembre 2009) et 80 millions pour le projet lui-même qui seront réalisés jusqu’en 2011.
« Si on nous démontre qu’il faut aller au-delà financièrement et si cela est justifié, alors nous continuerons à financer ITER. Pourquoi? Parce que ce projet international est essentiel pour l’avenir et la recherche, il va permettre de créer des milliers d’emplois et assurer la pérennité du Centre de recherche de Cadarache » précise-t-il.
Très offensif sur la réforme des collectivités territoriales, le président du Département des Bouches-du-Rhône s’interroge sur le flou de l’action gouvernementale : « Je ne sais à quelle sauce nous allons être mangés. On nous dit tout et son contraire. »
Prenant l’exemple des communes, il constate : « avoir des compétences générales ne sert à rien si elles n’ont plus les moyens financiers » pour les réaliser.
« Pensez-vous que si l’ensemble des collectivités territoriales étaient de droite, il y aurait-eu une réforme ? » interroge-t-il directement les internautes. Pour sa part, la réponse est claire : « moi, je ne le pense pas », non sans ajouter : « je vous démontre demain que cette réforme coûtera deux fois plus cher aux français » que les supposées économies présentées par le gouvernement.
Au moment où le débat sur la réforme des collectivités territoriales s’engage au Sénat, Jean-Noël Guérini (Sénateur et président du Conseil général des Bouches-du-Rhône) a tenu a redire son opposition au projet gouvernemental. Il s’explique :
Chaque jour, vos conseillers généraux sont présents sur le terrain, à votre écoute, attentifs à vos préoccupations, soucieux d’apporter les réponses appropriées à vos attentes.
Retour à l’emploi, aides aux collégiens et à leurs familles, lutte contre le cancer, développement durable, protection de la petite enfance, actions en faveur des personnes handicapées, aide au mouvement associatif, au monde culturel et sportif…
Le Conseil général est à votre service, dans le cadre de ses compétences et par les politiques audacieuses qu’il a initiées, pour maintenir et renforcer les solidarités entre les territoires, entre les générations.
Le Conseil général ce sont surtout des services publics de proximité répartis sur tout le territoire des Bouches-du-Rhône, où travaillent des agents dont les métiers permettent de répondre au mieux aux besoins de la population.
Si la suppression de la taxe professionnelle inscrite dans le projet de budget 2010 est votée en l’état, si les différents textes relatifs à la réforme territoriale sont adoptés tels qu’ils ont été rendus publics au mois d’octobre, de nombreux dispositifs, de nombreuses initiatives et de nombreuses actions ne pourront être pérennisés.
Pour défendre des services publics de proximité qui se sont développés dans le cadre de la politique de décentralisation mise en place depuis 1982, nous nous mobilisons.
Face aux dangers de la suppression de la taxe professionnelle et de la réforme territoriale, Jean-Noël Guérini, président du Conseil général des Bouches-du-Rhône, répond aux questions des journalistes d’Accents.
Suppression de la taxe professionnelle en 2010, réforme territoriale annoncée : comment réagissez-vous à ces changements qui vont affecter le Conseil général ?
Jean-Noël Guérini : Comment ne pas comprendre l’inquiétude qui s’exprime depuis plusieurs semaines. Je constate également que les remarques, les réserves, voire les critiques traduisent un état d’esprit qui n’a rien de partisan.
Tant à droite qu’à gauche, c’est la perplexité qui domine face à des réformes qui se bousculent et mettent à mal la cohérence et la solidarité qui doivent prévaloir sur ces sujets sensibles. Enfin, je regrette que ce processus s’engage alors que la confiance n’est pas au rendez-vous. J’en veux pour preuve les déclarations de trois des quatre derniers premiers ministres issus du parti actuellement majoritaire à l’Assemblée.
N’y a-t-il pas, néanmoins, une réaction conservatrice? Rester en l’état, est-ce possible, alors que le monde est en mutation profonde et rapide ?
J.-N. G. : Allons, un peu de sérieux ! Je ne suis pas figé sur des positions conservatrices et je ne refuse pas toute proposition de réforme. L’adaptation, le changement, l’évolution, la modernisation, cela ne m’effraie pas. Et l’immense majorité des élus est sur cette ligne. Mais encore faut-il chercher à réformer avec intelligence, en ayant une vision d’avenir, qui ne réduit pas les avancées de la décentralisation en lointains souvenirs. Et je ne cherche pas non plus à défendre un pré carré.
Seulement quand je lis le projet qui est censé simplifier le mille-feuille territorial, je me dis que la France va décrocher la médaille d’or de la simplification qui complique. On bouscule les compétences, on ne supprime aucun échelon administratif et l’on ajoute à ce qui existe des métropoles et des nouvelles communes dotées de compétences à la carte. Le tout dans un mouvement qui réduit dramatiquement l’autonomie financière des collectivités !
C’est ce dernier point que vous mettez en avant pour justifier votre refus de la réforme…
J.-N. G. : Mon refus de cette réforme ! Je le précise et j’insiste sur les mots. C’est bien cette réforme et le calendrier qui l’accompagne qui sont malvenus. À quoi servira-t-il, demain, de parler de réorganisation territoriale, de répartition des compétences, si les moyens de mettre en œuvre efficacement des politiques ont disparu ? À quoi bon dresser une liste de compétences si l’autonomie financière des collectivités est mise à mal ?
La suppression de la taxe professionnelle inscrite au projet de loi de finances 2010 est bien la clé de voûte de ce dispositif, car elle organise en fait une recentralisation du pouvoir, en mettant brutalement un terme au grand mouvement de développement des territoires qui a été favorisé par les lois de décentralisation de 1982. Le principe de l’autonomie financière est consacré par la Constitution, mais il est réellement remis en question au détriment de l’équité. Il était vital, en période de crise, de s’avancer sur le chemin de la péréquation. Hélas, nous ne prenons pas ce chemin ! Lire le reste de cet article »
Chaque jour, le Conseil général est à vos côtés. Il ne s’agit pas d’une formule, d’un slogan, mais d’une réalité que chacun peut vérifier quotidiennement dans les Bouches-du-Rhône.
C’est pour cela que je vous avoue mon inquiétude face aux réformes qui sont enclenchées et qui pourraient réduire les marges de manœuvre des collectivités. Ces projets semblent en effet s’écarter des objectifs de simplification pour se réduire à des coupes claires dans les finances locales et à un changement de mode de scrutin.
De nombreux élus, quelle que soit leur tendance, s’inquiètent et tirent la sonnette d’alarme car réduire l’autonomie financière des collectivités en supprimant la taxe professionnelle aura des effets néfastes sur l’ensemble des initiatives prises depuis les lois de décentralisation de 1982, qui sont à l’origine d’un développement dont il est facile de mesurer les effets bénéfiques.
Plus de 70% de l’investissement en France est réalisé par les collectivités. Elles savent faire rimer, proximité et modernité tout en jouant un rôle essentiel face à la plus grave récession depuis 1945.
Un exemple de ce dynamisme a sans doute été, dans les Bouches-du-Rhône, la gestion rigoureuse et efficace du RMI, alors que dans le même temps, des politiques volontaristes audacieuses étaient mises en place en faveur des collégiens, de leurs familles, ou bien encore pour la culture, ou pour équiper en matériel de pointe les hôpitaux publics.
Sera-t-il possible de continuer ainsi dans un contexte marqué par l’incertitude ? Par souci de transparence, j’ai décidé, en accord avec les élus du Conseil général de reporter le vote du budget 2010, car nous ne pouvons bâtir sur de vagues promesses et des lois qui ne sont pas encore votées par le Parlement.
Pourquoi jouer avec le feu et prendre des initiatives qui mettent en péril la cohésion sociale, au mépris de la solidarité entre les territoires et entre les générations ?
Dans le débat qui se profile, je ferai entendre ma voix, et je défendrai avec passion et conviction les liens de proximité qui font la richesse de nos actions.
J’ai lu aujourd’hui sur le site Internet de La Provence un article qui m’a réjoui, «Nouvelle immatriculation : le 13 a vraiment la cote», dans lequel on pouvait lire : « Depuis le 15 avril, les propriétaires de véhicules neufs ont la possibilité de choisir le numéro de département sans rapport avec leur domicile [...] Se basant sur les deux millions de véhicules vendus depuis avril et grâce aux informations recueillies auprès des fabricants de plaques d’immatriculation, il est possible de dresser le palmarès des départements et des régions les plus représentés sur les nouvelles plaques.
En tête d’affiche, le Rhône (69), le Nord (59), les Bouches-du-Rhône (13), la Haute-Garonne (31) et la Gironde (33). En revanche, les départements des Hauts-de-Seine (92), de Paris (75), de l’Oise (60) connaissent une certaine désaffection… »
Les Bouches-du-Rhône arriveraient donc en troisième position des départements préférés par les français venant d’acheter une voiture neuve, qu’ils habitent ou non dans le 13. On ne peut rêver meilleur plébiscite. Nul doute que cette médaille de bronze se transformera en or lorsque les véhicules d’occasion seront concernés…
Ce fort sentiment d’appartenance à un territoire ne me surprend pas, je le vis au quotidien à la présidence du Conseil général (se pourrait-il qu’il inspire ceux qui, au sommet de l’État, réfléchissent à l’avenir des Départements?) , mais il conforte ce que je vous écrivais, dès le mois d’octobre 2008 : «Ce n’est pas à coups de ciseaux que l’on réorganise plus efficacement notre vivre ensemble». Article dans lequel je m’insurgeais contre la disparition du numéro départemental des plaques minéralogiques, sous prétexte de règlementation bruxelloise.
Enfin, le succès de la campagne institutionnelle «le 13, un amour de numéro» dont on peut voir l’autocollant à l’arrière d’une multitude de voitures et un peu partout dans le département, prouve s’il en est besoin que nous sommes fiers de vivre dans les Bouches-du-Rhône.
Car, de Marseille à Arles, des calanques aux Alpilles, d’Aix-en-Provence à la Camargue, ce qui nous rassemble, c’est un numéro magique, le 13. Il marque notre destinée commune, qui résonne comme un signe de ralliement. Il est bon d’affirmer qui nous sommes !
Chers amis, je vous j’invite toutes et tous à défendre cette identité et à dire la fierté d’un héritage collectif partagé par chacun. Portons haut nos couleurs. Disons au 13 que nous l’aimons !
Ce matin, lors du Congrès de la Fédération socialiste des Bouches-du-Rhône, à Châteauneuf-les–Martigues, Jean-Noël Guérini a prononcé un discours cadre dans lequel il revient sur les récents résultats électoraux des militants, analyse la situation du parti avant le Congrès de Reims, dresse un bilan de l’action fédérale et dessine les perspectives souhaitables pour faire du Parti socialiste celui des victoires à venir pour la France.
Voici son discours in extenso.
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Chers amis,
Chers camarades,
C’est un réel bonheur de vous retrouver ce matin.
Mon plaisir est nourri par l’accueil que nous ont réservé nos amis de Châteauneuf et je tiens à saluer l’action de Vincent Burroni, de Lucien Merlengui, secrétaire de section et de l’ensemble des militants de Châteauneuf-les-Martigues qui ont su préparer ce congrès dans les moindres détails.
Il y a dans cette salle, à cette tribune, des militants connus et des élus auxquels je veux adresser un message fraternel.
Les citer tous serait trop long et je pourrais, c’est la loi de l’exercice, oublier l’un ou l’une d’entre eux. Pour éviter cette maladresse, je me contenterai de les remercier pour leur présence, et je les associe aux félicitations que j’adresse à chacun d’entre vous pour le travail accompli au cours de ces dernières années.
Je voudrais adresser un message particulier à Michel Vauzelle, qui vient de s’exprimer, pour lui dire : saches Michel que les liens qui nous unissent vont bien au-delà de la politique, ils tiennent de l’amitié. Saches aussi que je serai à tes côtés pour préparer les prochaines échéances régionales car pas un papier à cigarette ne nous sépare. Parce que je veux que cette région demeure à gauche, parce que je veux que son président s’appelle Michel Vauzelle !
Mes chers amis, ce congrès fédéral, deux jours après le vote des militants, une semaine avant Reims, vous en connaissez tous l’importance.
Les interventions que j’ai écouté ce matin, les interrogations qui se sont exprimées et les questions qui ont été posées le soulignent. De redoutables défis sont devant nous et il nous appartient de les relever.
Je crois, mes chers camarades, que les militants socialistes ont commencé à le faire en se mobilisant jeudi soir, pour participer à un exercice démocratique dont nous pouvons être fiers.
Que n’a t on pas entendu, au cours de ces derniers mois, sur un parti socialiste nul, un parti socialiste en état de coma dépassé, un parti socialiste ringard et inutile…
En entendant ces remarques, je réplique avec une seule question : quel est le parti qui est capable de se livrer à un tel exercice démocratique ?
Que ceux qui donnent perpétuellement des cours et des conseils commencent à balayer devant leur porte !
Je le dis, je l’affirme : je suis fier de mon parti, je suis fier de vous, militants socialistes !
Oui, ensemble, nous pouvons être fiers de la leçon de démocratie que nous avons donnée. Et si les résultats sont ce qu’ils sont dans les Bouches-du-Rhône, c’est parce qu’ils sont sur la ligne du renouveau. Oui mes amis, je suis heureux du résultat parce qu’il est le fruit du travail entrepris avec Eugène Caselli à la tête de la Fédération. Parce que rassembler était notre objectif et que nous l’avons atteint. Je peux comprendre que certains n’en reviennent pas, qu’ils nous jalousent même.
Car certains voyez-vous, dans nos rangs, n’acceptent pas que les urnes leur apportent un démenti. Alors, ils s’en vont, se drapent dans leur dignité et prennent des poses, invoquent leur indépendance d’action. Entre nous, camarades… Ils étaient déjà partis, depuis longtemps. Ils avaient déjà largué les amarres, depuis des années. Ils ont décidé de voler de leurs propres ailes. Comme si la solitude, en politique, était une vertu cardinale. Comme si la division était positive. Elle est surtout signe d’échec et d’impuissance !
Très sincèrement, ce choix m’attriste.
D’autres attitudes, en revanche, me désolent, pour ne pas dire plus. Certains, sûrs d’eux-mêmes, méprisants, ont distillé le venin de la suspicion pendant la campagne interne.
Et le jour du vote, ils ont pointé du doigt certaines fédérations, dont la nôtre, certaines sections aussi, en multipliant les provocations, les réserves, les contrôles d’huissier. Comme si, le temps d’un vote, les camarades se transformaient en ennemis !
Ces dirigeants là, peut-être, aimeraient dissoudre le parti, ce qui leur permettrait de ne plus s’interroger sur leurs propres choix et leurs propres échecs politiques.
Ce n’est pas ma conception de la démocratie. Ce n’est pas ainsi que le parti socialiste doit fonctionner entre camarades.
Ces comportements sont révolus et il est temps, grand temps, que vos choix et votre volonté soient respectées. Pour cela, nous en sommes tous convaincus, nous ne ferons pas du neuf en recyclant l’ancien. Lire le reste de cet article »
Ce fort sentiment d’appartenance à un territoire ne me surprend pas, je le vis au quotidien à la présidence du Conseil général (se pourrait-il qu’il inspire ceux qui, au sommet de l’État, réfléchissent à l’avenir des Départements?) , mais il conforte ce que je vous écrivais, dès le mois d’octobre 2008 : «